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Marques déposées par la société DAM
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MM MOTOMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MM MOTOMOD
DAM

Numéro de dépôt :
1434010
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007
MM MOTOMOD de DAM

Présentation de la marque MM MOTOMOD

Déposée le 5 novembre 1987 par la société DAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MM MOTOMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAM domicilié(e) 6, rue d'Avignon, 70800 SAINT-LOUP SUR SEMOUSE (dossier no 2098397) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 351 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2098397) - France.

La marque MM MOTOMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MM MOTOMOD est expirée depuis le 5 novembre 2007.

DAM a également déposé les autres marques suivantes : RUNGIS , IOTA , MOTOMOD , adventure café restaurant # 31 , (Marque figurative) , MM , BAYARD , D A M , CRIC CRAC , IOTA


DAM - 6, rue d'Avignon, 70800 SAINT-LOUP SUR SEMOUSE (dossier no 2098397) - France - SIREN 338351539


CABINET FLECHNER - (dossier no 2098397) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1997 n°2098397 - Publication au BOPI 1997-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de nature juridique n°245179 - Publication au BOPI 1997-11-04

Vêtements, notamment des imperméables, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.